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Marques déposées par SMART PACKAGING SOLUTIONS
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M²D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M²D
SMART PACKAGING SOLUTIONS

Numéro de dépôt :
4659907
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
M²D de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque M²D

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M²D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 Avenue de la Plaine – ZI Rousset-Peynier - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque M²D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M²D arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SPS IN GROUPE , CiWi-Lam , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , S-Lock , eBoost Page , ENORA , eBoost PASS , SPSCOSTA


SMART PACKAGING SOLUTIONS - 85 Avenue de la Plaine – ZI Rousset-Peynier - 13790 - ROUSSET - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Supports électroniques d'identification ; passeports électroniques ; visas électroniques ; cartes nationales d'identité électroniques ; permis de conduire électroniques ; cartes grises électroniques ; cartes d'électeurs électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes à puce à interface sans contact ; cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; antennes pour cartes à puce à interface sans contact ; modules électroniques à savoir circuits imprimés pour cartes à puce à interface double à contact et sans contact ; logiciels utilisables dans les puces, les circuits intégrés et les microcircuits pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès et de la sécurité ; cartes bancaires électroniques ;

Produits de l'imprimerie à savoir documents d'identification de personnes ou d'animaux ; produits de l'imprimerie, à savoir documents d'identification d'objets ;

Programmation pour cartes à puce, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de personnalisation (programmation) de logiciels, de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés, de cartes sans contact.